• Matériel vélo, running et outdoor

CGV - Mentions Légales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DU SITE WWW. ALLTRICKS.FR
n°2017-09-05

PREAMBULE

La société Avanis est une société par actions simplifié au capital social de 140.269 euros, dont le siège social est 7 rue de la Fosse aux Canes 28200 Châteaudun, RCS Chartres 484 395 629, numéro TVA intracommunautaire FR23484395629, numéro de téléphone : 01 30 48 90 07

Avanis est une société spécialisée dans la vente à distance, via son site internet www.alltricks.com et ses extensions régionales (dont www.alltricks.fr, www.alltricks.it, www.alltricks.es, www.alltricks.pt, www.alltricks.de) ci-après le « Site »), d’équipements cyclistes, de course à pied et d’activités de plein air.

Sur le Site sont proposés à la vente des produits vendus par Avanis (« Produits Avanis ») et des produits vendus par des tiers (« Produits Tiers Vendeurs »).

Pour pouvoir vendre sur le Site, ces tiers (ci-après les « Tiers Vendeurs ») ont conclu avec Avanis un contrat les soumettant à diverses obligations afin de garantir et de sécuriser le service. Les Tiers Vendeurs disposent de conditions de vente qui leur sont propres, et qui sont consultables à partir du Site sur la fiche du Tiers Vendeur.

Les achats des Produits Tiers Vendeurs sont effectués directement entre le Client et le Tiers Vendeur. Avanis n'est en aucun cas revendeur des Produits Tiers Vendeurs vendus sur le Site, et sur lesquels Avanis n’exerce aucun contrôle. Les Produits Tiers Vendeurs ne pourront être ni repris ni échangés par Avanis elle-même, mais ne pourront l’être que par le Tiers Vendeur.

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des produits proposés à la vente sur le Site, qu’il s’agisse de Produits Avanis ou de Produits Tiers Vendeurs.

Pour autant, pour les Produits Tiers Vendeur, lorsque les conditions générales de vente du Tiers Vendeur sont plus favorables, le consommateur pourra les invoquer à l’encontre du Tiers Vendeur.

En conséquence, le fait pour une personne physique ou morale (ci-après le « Client »), de commander sur le Site emporte acceptation pleine et entière des CGV.

Les CGV demeureront en vigueur jusqu'à la mise en ligne d’une version nouvelle. C’est pourquoi, avant toute validation de commande, le Client devra consulter et valider les CGV.

Avanis se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les CGV. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les CGV en vigueur à l’enregistrement de la commande.

ARTICLE 2 – COMPTE CLIENT

L'ouverture d'un compte Client et l'utilisation du Site sont gratuites (hors coûts éventuels de la connexion, dont le prix dépend de l’opérateur de communication électronique), sans obligation d'achat. Seul l'achat de produits donne lieu à un paiement de la part du Client.

L'accès au Site par les Clients est réservé à une utilisation strictement personnelle. Lorsqu'il utilise le Site, le Client déclare agir à titre privé.

Outre l'acceptation des CGV, l’achat sur le Site est subordonné à l'ouverture d'un compte Client. Le Client doit pour cela fournir les données permettant son identification. Lors de l'ouverture de ce compte et à l’occasion de chaque commande, le Client s’engage à ne fournir que des informations exactes, complètes, qui correspondent à son identité. Le Client devra tenir ces informations à jour et sera seul responsable en cas d’erreur dans la commande ou la livraison du fait d’informations erronées.

Pour acheter sur le Site, le Client doit utiliser l'identifiant et le mot de passe confidentiel créés lors de l'ouverture de son compte. Le Client s’engage à les conserver secrets et à ne les divulguer à aucun tiers. Le Client sera seul responsable de l'accès son compte grâce à ses identifiant et mot de passe, sauf preuve d'une utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable.

En cas de perte, de détournement ou d'utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou de son mot de passe, le Client s’engage à en avertir immédiatement le service client de Avanis par le formulaire de contact suivant : https://www.alltricks.fr/contact

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site, son contenu et tous les éléments le constituant, sont des créations pour lesquelles Avanis et/ou, le cas échéant, ses partenaires ainsi que les Tiers Vendeurs, sont titulaires de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits d'exploitation, en particulier au titre du droit d'auteur, du droit des bases de données, du droit des marques, et du droit des dessins et modèles.

Le Site, ainsi que les logiciels, bases de données, textes, informations, analyses, images, photographies, graphismes, logos, sons, ou toute autre donnée présente sur le Site, demeurent la propriété exclusive d’Avanis ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs avec qui Avanis a passé des accords d'utilisation.

Le Client a le droit de consulter en ligne les données et informations présentes sur le Site, et pourra, pour un usage strictement privé, les imprimer ou les sauvegarder pour un achat ou un projet d’achat.

Toute autre utilisation du Site, notamment commerciale, de la part du Client, est interdite. Le Client s'interdit notamment de reproduire et/ou représenter pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d’émettre, de traduire, d’adapter, de diffuser et de communiquer sous quelque forme que ce soit, tout élément, information, ou donnée du Site.

En outre, le Client s'interdit d'introduire, par quelque moyen que ce soit, des données susceptibles de modifier ou porter atteinte au contenu ou la présentation du Site. Tout lien hypertexte vers le Site doit être préalablement autorisé expressément par Avanis. De plus, tout lien hypertexte même autorisé expressément par Avanis devra être retiré à première demande de Avanis.

ARTICLE 4 – TARIFS

Pour les livraisons de produits Avanis réalisées sur le territoire métropolitain de l’Union Européenne, les tarifs indiqués sur le Site sont exprimés par défaut en Euros et Toutes Taxes Comprises.

Pour les livraisons de produits Tiers Vendeurs immatriculé sur le territoire métropolitain de l’Union Européenne et expédiés vers le territoire métropolitain de l’Union Européenne, les tarifs indiqués sur le Site sont exprimés par défaut en Euros et Toutes Taxes Comprises.

Pour les livraisons hors du territoire métropolitain de l’Union Européenne ou de produits Tiers Vendeurs immatriculés en dehors le territoire métropolitain de l’Union Européenne, les tarifs sont exprimés par défaut en Euros et Hors Taxes éventuelles. Le Client s'engage à régler, le cas échéant, toutes les taxes qui lui seront éventuellement demandées par le Pays de livraison, et notamment la taxe sur la valeur ajoutée et les éventuels droits douaniers. Ces droits pourront lui être demandés par le transporteur. Avanis ne pourra être retenue pour responsable dans l’hypothèse où le Client ne se serait pas acquitté de ces taxes et droits.

Ces tarifs se décomposent comme suit.

  • Prix des produits : ces prix peuvent être modifiés à tout moment par Avanis et les Tiers Vendeurs. Toutefois, en cas de modification, le prix de vente appliqué sera celui en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les prix indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais de livraison, sauf mention contraire.
  • Bons de réduction : les bons d’achat, remises, codes promotionnels, chèques fidélités émis par Avanis, sont utilisables pour les produits Avanis. Ils ne sont pas utilisables pour les Produits Tiers Vendeurs.
  • Frais de livraison : les frais de livraison dépendent des produits et du mode de livraison choisi par le Client parmi les modes de livraison proposés par Avanis et les Tiers Vendeurs. Pour chaque commande, les frais de livraison sont distingués entre les part des produits Avanis et de chaque Tiers Vendeur. Ces frais sont indiqués lors de la sélection des modes de livraison par le Client, et sont consultables à tout moment dans la rubrique « Livraisons » du Site et dans les conditions générales de ventes spécifiques des Tiers Vendeurs.

Le montant (prix des produits et frais de livraison) indiqué dans la confirmation de la commande par Avanis ou les Tiers Vendeurs est le prix total à charge du Client.

ARTICLE 5 – COMMANDES

Toute commande validée par le Client constitue une acceptation irrévocable du contrat de vente qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les CGV et les conditions générales de vente du Tiers Vendeurs.

La procédure de passation de commande en deux temps (par « double clic »), associée à la procédure d'authentification et à la protection de l'intégrité des messages constitue la validation du contrat de vente.

Avanis accusera réception de la commande au Client en adressant un email de confirmation de commande.

Le Client pourra consulter les informations relatives à la commande dans la rubrique « mes commandes » de l’espace client.

Avanis se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige.

Les informations renseignées par le Client lors de la commande engagent ce dernier : en cas d'erreur dans ces informations, et notamment de l’adresse email et des coordonnées du destinataire, Avanis ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit. Toute livraison effectuée à l’adresse indiquée par le Client sera considérée comme parfaite.

Dans le cas d'une réexpédition due à un manque d'information et/ou d’erreur de la part du Client, les frais occasionnés par cette réexpédition seront facturés au Client.

Pour les produits Tiers Vendeurs, chaque Tiers Vendeur concerné est informé par Avanis des commandes de produits Tiers Vendeur et dispose d’un délai de 48 heures ouvrables pour confirmer la disponibilité des produits. Faute de réponse de la part du Tiers Vendeur sur la disponibilité des produits dans un délai de 48 heures ouvrables après notification par Avanis de la commande, la commande est automatiquement annulée et le compte du Client n’est pas débité.

Le Tiers Vendeurs est seul responsable en cas d’indisponibilité de produits Tiers Vendeurs. Avanis ne garantit pas l’exactitude des informations mentionnées sur le Site par les Tiers Vendeurs et sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée à ce titre.

En cas d’indisponibilité d’un produit Avanis ou Tiers Vendeur, le Client sera informé par email et la commande de ce produit spécifique sera automatiquement annulée. Le reste de la commande demeure ferme et définitif. Si le paiement de ce produit a déjà été débité du compte Client, celui-ci fera l’objet d’un remboursement. Sinon le prix du produit indisponible ne sera pas débité.

ARTICLE 6 – PAIEMENT DU PRIX

6.1 – Modalités de paiement

Le paiement est réalisé en ligne par le Client lors de la commande.

Pour tous les produits, le paiement peut être effectué :

  • par carte bancaire en ligne (Carte Bleue, VISA, Mastercard, American Express),

Pour les seuls Produits Avanis, il peut être également être effectué :

  • en plusieurs fois, par le système de réserve 3-4 FOIS FACILY PAY (cf. article 14),
  • par Paypal,
  • soit par carte bancaire par téléphone, par virement bancaire,
  • par chèque,
  • par mandat cash.

Pour chaque commande, le paiement sera encaissé de façon distincte :

  • pour Avanis : à la confirmation de commande, du prix des produits Avanis commandés et des frais de livraison Avanis
  • pour chaque Tiers vendeur : à la confirmation d’expédition, du prix des produits Tiers vendeurs expédiés et des frais de livraison de ce Tiers Vendeur

La commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le règlement sera parvenu à Avanis.

Le paiement des produits Tiers Vendeurs est traité et encaissé sur un compte séquestre afin d’en garantir la sécurité, et n’est reversé auxdits Tiers Vendeurs qu’une fois la transaction définitivement validée.

Les informations concernant la carte bancaire du Client font l'objet d'une transmission sécurisée (cryptage SSL 128 bits) directement au Site du partenaire bancaire d’Avanis. Elles ne transitent pas par le serveur d’Avanis. Cette dernière ne mémorise que le mode de paiement utilisé.

Dans l’hypothèse où la responsabilité d’Avanis serait recherchée pour des préjudices liés à une erreur portant sur les sommes débitées, Avanis pourra s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’erreur est imputable soit au consommateur, soit à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.

6.2 – Sécurisation des paiements

Les paiements effectués sur le Site sont entièrement sécurisés. Les coordonnées bancaires (n° de la carte bancaire et date d’expiration) communiquées par le Client ne sont jamais transmises aux Tiers Vendeurs.

Grâce aux caractéristiques techniques du logiciel de chiffrement utilisé sur le Site, les coordonnées bancaires du Client ne peuvent pas être interceptées par des tiers. En communiquant ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que Avanis procède à la transaction sécurisée. Le Client autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des relevés transmis par Avanis, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. L’autorisation de débit du compte du Client est toujours donnée pour le montant des produits achetés tel que facturés par Avanis.

6.3 - Contrôles anti Fraudes

Avanis contrôle certaines commandes, et pourra être amenée à demander au Client toutes les pièces nécessaires au déblocage de sa commande.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

Article 7.1 : Délais et modalités de livraison

Après confirmation de la commande, les Produits commandés seront remis par au transporteur choisi par le Client, sous réserve de leur disponibilité, et sauf mention contraire indiquée au client lors de la passation de commande, dans un délai maximum de :

  • pour les produits Avanis : vingt-quatre (24) heures ouvrées
  • pour les produits Tiers Vendeurs : quatre-vingt-seize heures (96) ouvrées

Le Client est informé par courrier électronique de chaque remise des produits au transporteur. Pour les produits Avanis, le suivi de la livraison en cours est disponible sur le compte Client.

Pour des raisons de disponibilité des produits et de multiplicité de Tiers Vendeurs, une commande peut être livrée en une ou plusieurs fois au Client.

Si le Client souhaite spécifiquement plusieurs lieux de livraison, il doit passer plusieurs commandes, les frais de livraison respectifs à chacune des commandes lui étant facturés.

Pour les livraisons en France métropolitaine, le transporteur s'engage à livrer la commande à l'adresse que le Client lui a fournie, et ce dans des délais compris entre vingt-quatre (24) et soixante-douze (72) heures ouvrées par Colissimo (du lundi au samedi), de vingt-quatre (24) heures ouvrées par Chronopost (du lundi au samedi), de soixante-douze (72) à cent vingt (120) heures ouvrées par Mondial Relay (du lundi au samedi) et de soixante-douze (72) à cent vingt (120) heures ouvrées par France Express (du lundi au samedi). Toute livraison est effectuée entre huit (8) heures et dix-huit (18) heures à l’adresse indiquée par le Client. En cas d'absence, le Client est normalement avisé en boîte aux lettres, par email ou par SMS, en fonction du transporteur choisi.

En cas de retard de livraison au-delà du délai prévu lors de la conclusion du contrat, le Client devra contacter le Service Client d’Avanis (pour les produits Avanis) ou du Vendeur Tiers (pour les produits Vendeurs Tiers),à partir de son compte client, ou par mail, ou par lettre, afin de demander à ce que la livraison soit réalisée dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si la livraison n’est toujours pas effectuée passé ce délai supplémentaire, le Client pourra demander l’annulation de sa commande au Service Client d’Avanis (pour les produits Avanis) ou du Vendeur Tiers (pour les produits Vendeurs Tiers), à partir de son compte client, ou par mail, ou par lettre. La commande sera considérée annulée à réception de cette demande. Dans ce cas le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées sous 14 jours.

Avanis est responsable de la livraison et des délais de livraison uniquement pour les produits Avanis.

Les Tiers Vendeurs sont seuls responsables des livraisons et des délais de livraison des Produits Tiers Vendeurs.

Article 7.2 : Réception

À la livraison, le Client est tenu de signer le bon de livraison. Ce bon de livraison constitue la preuve de la réception de la commande.

Il appartient à la personne assurant la réception matérielle de la commande de mentionner sur le bordereau de livraison, de façon circonstanciée, précise et détaillée, toutes les réserves qui lui paraîtraient pertinentes.

En cas de défauts apparents, le Client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues ci-après.

En cas d’anomalie, le Client devra informer dans les meilleurs délais le Service Clients d’Avanis (pour les produits Avanis) ou du Vendeur Tiers (pour les produits Vendeurs Tiers) par tout moyen. Le Client conserve son droit de demander l'application des garanties légales.

Article 7.3 : Retours et échanges pour non-conformité ou défectuosité des produits

Le Client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur telles que visées à l’article Responsabilités - Garanties.

Dans l’hypothèse où le Client refuserait une livraison pour erreur dans le contenu de la livraison, pour non-conformité ou défectuosité des produits commandés, il devra prendre contact immédiatement avec le Service Clients d’Avanis (pour les produits Avanis) ou du Vendeur Tiers (pour les produits Vendeurs Tiers) dans la rubrique « Retour Produit » sur le Site, afin de déterminer la procédure de retour applicable, le destinataire du retour (Avanis ou le Tiers Vendeur), et l’adresse de retour.

Le Client est averti que les points de livraison en « Point Relais » ont pour mission exclusive de permettre le retrait des marchandises commandées par le Client. En effet, les « Point Relais » ne sont pas habilités à prendre les marchandises en retour sans l’accord exprès d’Avanis ou du Tiers Vendeur. Ainsi, le Client ne peut jamais se rendre dans un « Point Relais » afin d’effectuer le retour de sa livraison, sauf s’il a reçu l’accord préalable et écrit par email de la part d’Avanis ou du Tiers Vendeur selon la procédure de retour indiquée. Dans l’hypothèse où le Client ne respecterait pas la procédure de retour et se rendrait dans un « Point Relais » sans accord préalable, le « Point Relais » serait en droit de refuser de prendre en charge les produits.

Tout article doit être retourné avec ses accessoires et notices, et, dans la mesure du possible, dans son emballage d’origine.

Le Client dispose du délai légal pour demander un avoir ou se faire restituer le prix, totalement ou partiellement conformément aux dispositions de l’article L.217-10 du Code de la consommation.

Le consommateur bénéfice d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir.

Le consommateur peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Comme le précise l’article L217-9 du Code de la consommation, le vendeur peut toutefois choisir une autre modalité que celle choisie par l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité.

Le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien. À compter du 18 mars 2016, ce délai sera allongé à 24 mois.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement souscrite.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue.

Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code Civil.

ARTICLE 8 – TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert de propriété des produits, au profit du Client, ne sera réalisé qu'au moment de la livraison desdits produits.

ARTICLE 9 – DROIT DE RETRACTATION

9.1 Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la date de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

9.2 L’exercice du droit de rétractation doit être fait :

  • auprès d’Avanis pour les produits Avanis
  • auprès du Tiers Vendeur concerné pour les produits Tiers Vendeurs

Pour assurer une bonne prise en charge de sa demande, il est conseillé au Client de tenir Avanis ou le Tiers Vendeur informés dans les délais et de suivre la procédure de retour détaillée dans la rubrique « Retour produit » du Site.

9.3 Le produit devra être retourné par voie postale, de préférence avec remise contre signature, à l’adresse indiquée :

  • dans le formulaire de rétractation annexé aux CGV pour les produits Avanis
  • dans les conditions générales de ventes du Tiers Vendeur pour les produits Tiers Vendeurs.

Il devra les faire parvenir à cette adresse dans le délai de quatorze (14) jours à compter de l’envoi de sa rétractation. Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client. Avanis et le Tiers Vendeurs ne sont pas responsables des retours perdus.

9.4 Le produit devra parvenir en parfait état de revente, sans trace d’utilisation, avec ses accessoires, notices et emballages d’origine. La conformité de ce retour sera contrôlée et validée à réception.

9.5 Avanis (pour les produits Avanis) ou le Tiers Vendeur concerné (pour les produits Tiers Vendeurs) procèdera au remboursement des sommes versées par le Client, sans frais, à l'exception des frais de retour.

En cas de retour de l’ensemble des produits Avanis ou de l’ensemble des produits Tiers Vendeurs d’un même Tiers Vendeur, le montant du remboursement inclura le prix des produits concernés et les frais de livraison (aller) d’Avanis ou du Tiers Vendeur concerné.

En cas de retour partiel d’une commande, le montant du remboursement inclura uniquement le prix des produits concernés, sans les frais de livraison (aller).

Le remboursement est dû dans un délai maximum de quatorze (14) jours. Toutefois le remboursement pourra être différé jusqu’à la récupération du bien par Avanis ou le Tiers Vendeurs concerné, ou à la réception de la preuve d’expédition du retour du produit.

9.6 En cas d’exercice par le Client de son droit de rétractation, lorsque le prix de la commande, objet de la rétractation, est entièrement ou partiellement couvert par un crédit accordé au Client, le contrat de crédit est résilié, sans pénalité.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE – GARANTIE

10.1 Avanis et les Tiers Vendeurs assument, à l'égard du Client, la responsabilité afférente aux produits qu’ils vendent, conformément à la réglementation en vigueur.

10.2 - En cas de non-conformité, le Client peut choisir entre la réparation et le remplacement du produit. Comme le précise l’article L217-9 du Code de la consommation, le vendeur peut toutefois choisir une autre modalité que celle choisie par l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité. Si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, le Client peut rendre le bien et se faire restituer le prix, ou garder le produit et se faire rendre une partie du prix conformément à l’article L.217-10 du Code de la consommation. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuelle du vendeur ou du fabricant. Le consommateur bénéfice d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir en cas de non-conformité.

10.3 - En cas de vices cachés, le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts qui rendent impropre le produit à l'usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Dans ce cas, le Client a le choix de rendre le produit et de se faire restituer le prix, ou de garder le produit et de se faire rendre une partie du prix. Le Client bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.

10.4 Avanis ne pourra être tenue responsable du non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans un pays de réception autre que la France. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

10.5 A moins que le producteur ne soit pas identifiable, Avanis ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.

10.6 Outre la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés, certains produits bénéficient d’une garantie commerciale supplémentaire offerte par le Tiers Vendeur et/ou le fabricant. Les conditions de ces garanties commerciales sont accessibles depuis le Site et la fiche du produit concerné.

Cette garantie commerciale ne prend généralement pas en charge le matériel utilisé dans le cadre de la compétition ou de la location, les dommages liés à l'usure, la mauvaise utilisation, l'absence ou le défaut d'entretien, ou toute modification intervenue sur le produit postérieurement à sa livraison.

Cette garantie commerciale ne prend pas non plus en charge :

  • le remplacement des produits dits consommables,
  • l'utilisation non-conforme, irrégulière et anormale des produits,
  • les défauts ou spécificités d'un produit faisant l'objet d'une mention dans les fiches articles,
  • les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme du produit à l'usage auquel il est destiné.

Dans le cadre de cette garantie commerciale spécifique, tous les retours de pièces défectueuses restent généralement à la charge du Client. Tout retour incomplet ou partiel ne pourra être pris en garantie. Toutes traces de modifications ou de démontage entraîneront l'annulation de la garantie.

10.7 Pour toute question sur les garanties afférentes aux produits, le Client a la possibilité, avant de passer commande, de poser une question au Service Client, via la rubrique contact du Site.

ARTICLE 11 – INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Site met à la disposition des Clients des moyens leur permettant d'évaluer la performance des Tiers Vendeurs à l'issue de la livraison de la commande.

L'appréciation est réalisée suivant des critères d'évaluation. A ce titre, AVANIS n'assure aucun contrôle de l'appréciation réalisée par les Clients, qu'elle se contente de stocker sur le Site. Elle peut toutefois être amenée à supprimer, sans préavis, toute appréciation dont le contenu lui aurait été signalé comme étant illicite. Les évaluations laissées par les Clients, ainsi que le pseudonyme du Client, pourront être visibles par tout visiteur du Site.

Le Client s’engage à commenter et évaluer les prestations des Tiers Vendeurs de manière objective et reconnaît avoir conscience de s’exposer à des poursuites, notamment, en cas de commentaires diffamants, calomnieux et/ou mensongers.

ARTICLE 12 – COORDONNEES DE LA SOCIETE

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par Avanis. Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires d’Avanis. Ce traitement informatique a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro : 1390007.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, d'opposition et de suppression des informations le concernant, qu'il adressera par courrier simple à Avanis, et en justifiant de son identité :

ALLTRICKS
5 avenue Newton, ZAC du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux - France

Ou par email à l'adresse suivante : contact@alltricks.fr

Le Client peut également consulter et modifier ses données personnelles dans son espace client.

A l’occasion de la navigation sur le Site, un cookie pourra être implanté dans l’ordinateur du Client si le consentement exprès de ce dernier a été recueilli sur le Site, au vu des informations fournies par le Site sur la finalité des cookies et les moyens dont le Client dispose pour s’y opposer (article 32, II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par l’ordonnance du 24 août 2011 relative aux communications électroniques). Un cookie ne permet pas d’identifier le Client. En revanche, il permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site, qui pourront être lues lors des visites ultérieures et, notamment les heures et les dates de consultation, les pages consultées, etc.

Les données personnelles collectées par Avanis pourront être transférées à l’étranger dans l’Union Européenne (UE) ou en dehors de l’UE dans des pays assurant une protection adéquate des données personnelles.

Le Client la possibilité de se désabonner des newsletters de Avanis à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en se rendant à cette adresse https://www.alltricks.fr/newsletter/desinscription. Le Client a également la possibilité de s’inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique. Les renseignements relatifs à ce dispositif sont disponibles sur le site http://www.bloctel.gouv.fr/.

ARTICLE 13 – LITIGES ET DROIT APPLICABLE – TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS – MÉDIATION

Toutes les opérations d’achat effectuées via le Site sont soumises à la loi française.

Toute réclamation peut être faite via les formulaires de contact disponibles dans l’onglet ‘contact’, et il sera répondu au Client dans les meilleurs délais.

En cas de difficultés dans l'application des CGV, le Client a la possibilité, avant toute médiation et toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. A défaut de solution amiable, le Client pourra saisir gratuitement le Médiateur de la Fédération e-commerce et de la vente à distance (FEVAD, 60 rue de la Boétie 75008 Paris (voir le site http://www.fevad.com/mediation).

Il est rappelé qu'en règle générale, et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions des CGV relatives à la garantie contractuelle suppose que le Client honore ses engagements financiers envers Avanis.

Tout litige qui ne pourrait être résolu à l’amiable, relèvera des tribunaux du lieu où le Client demeurait au moment de la conclusion du contrat ou celle de la survenance du fait dommageable.

ARTICLE 14 – MENTIONS 3-4 FOIS FACILY PAY

Paiement de votre commande en 3X ou 4X sans frais par CB à partir de 80€ d’achats jusqu’à 4000€ avec Facily Pay.

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée Facily Pay, qui permet de payer vos achats de 80€ à 4000€ en 3 fois ou 4 fois sans frais avec votre carte bancaire.

Conditions :

Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.
Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription :

Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire ».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet Facily Pay de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles, ou, si vous disposez d’un compte Facily Pay, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre Compte Facily Pay ; vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.

Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank.

Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3 ou 4 fois.
Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement :

Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

  • un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers de la commande,
  • deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

Le paiement en 3 fois sans frais

Exemple : Pour un achat de 150€ effectué le 01/06/2017, vous payez un apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€ le 01/07/2017, le 01/08/2017.
Crédit d'une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€.

Le paiement en 4 fois sans frais

Exemple : Pour un achat de 400€ effectué le 01/06/2017, vous payez un apport de 100€ puis 3 mensualités de 1000€ le 01/07/2017, le 01/08/2017 et le 01/09/2017.
Crédit d'une durée de 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€.

Oney Bank - SA au capital de 50 601 985€ - Siège social : 40 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

ANNEXE – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION TYPE POUR LES PRODUITS AVANIS

FORMULAIRE DE RETRACTATION

À l'attention de :
Avanis
Service Retour ALLTRICKS
7 rue des 13 Langues
28200 Châteaudun
France

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Adressez cette demande par tout moyen à l’adresse ci-dessus."

INFORMATIONS CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Vous pouvez également remplir et transmettre le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté sur notre site internet www.alltricks.fr. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par courriel). Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous-mêmes, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.





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(1) Remise calculée sur le prix public conseillé (2) Remise calculé sur le prix Alltricks le plus bas pratiqué durant les 30 derniers jours précédant la date de début des soldes. (3) Remise calculée sur le prix Alltricks le plus bas pratiqué durant les 30 derniers jours précédant la date de début de l’opération de destockage de ce produit. (4) Frais de port offert à partir de 40 € dans plus de 6000 points Mondial Relay. Valable uniquement en France métropolitaine et sur tous les produits vendus et expédiés par Alltricks. (5) Depuis le fuseau GMT+1. (6) Depuis le fuseau GMT+1 et sous réserve d'un paiement immédiat. Jusqu'à 18h00 pour les modes de livraisons Chronopost Domicile, Chronopost Relais et jusqu'à 15h pour tous les autres modes de livraisons. Valable uniquement sur tous les produits en stock vendus et expédiés par Alltricks. (7) Délais généralement constatés. (8) Temps généralement constaté de préparation de votre commande pour tous les produits en stock vendus et expédiés par Alltricks. (9) Code à saisir avant la validation du panier. (10) Pour les paiements par carte bancaire d’un montant compris entre 80 € et 4000 €. Service valable uniquement en France métropolitaine et sur tous les produits vendus et expédiés par Alltricks. (11) Sous réserve d'un paiement immédiat. (12) 10 % des commandes peuvent faire l'objet d'un contrôle aléatoire de la part de Oney nécessitant 24h supplémentaires. (13) Livraison gratuite en express et illimitée valable 1 an pour la France métropolitaine hors Corse après souscription de l’offre Premium sur les transporteurs express suivants : Chronopost relais, Chonopost domicile. Les transporteurs standards suivants : Mondial relay, Colissimo, et France Express sont également offerts en illimité pour les membres Premium. Valable uniquement sur tous les produits vendus et expédiés par Alltricks. (14) -10 % de remise supplémentaire valable sans minimum d’achat sur tous les produits vendus et expédiés par Alltricks pour une durée d’un an. Remise envoyée par e-mail lors de votre anniversaire après souscription à l’offre Premium, valable une fois. (15) Prix public conseillé

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